Bourgoin 04 74 93 08 52 Saint-Chef 04 74 27 77 77

mentions légales

ICONOGRAPHIE

Photos : Ecole de Conduite Tourlonias - Tomas, fotolia.

LOI SUR L'ECONOMIE NUMERIQUE

Les coordonnées des responsables de la publication sont mentionnées ci-dessous, en application de la Loi n° 2004-275 , dite LEN (Loi sur l'Économie Numérique) du 21 juin 2004, J.O n° 143 du 22 juin 2004 page 11168

Réalisation : Ecole de Conduite Tourlonias - Tomas
25 rue Robert Belmont
38300 BOURGOIN-JALLIEU
SIRET 487 754 137 00015

Conception du site Internet :
logo ss2i
www.ss2i.com

COPYRIGHT

La reproduction des contenus de ce site, à l'exception de l'iconographie est autorisée à condition d'en mentionner la source et la date de "dernière mise à jour". Ces pages et les informations qu'elles contiennent ne doivent être utilisées qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
Toutes les images présentes sur ce site Web sont soumises à un copyright. Elles ne peuvent être dupliquées ou utilisées sans l'autorisation écrite de Ecole de Conduite Tourlonias - Tomas.
Toute demande doit être adressée à :

Ecole de Conduite Tourlonias - Tomas
25 rue Robert Belmont
38300 BOURGOIN-JALLIEU

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES

Les informations présentées sur ce site ainsi que les liens vers d'autres sites sont donnés à titre indicatif. La présence de pointeurs hypertextes vers d'autres sites web n'engage pas Ecole de Conduite Tourlonias - Tomas sur le contenu de ces sites.
Conformément à la loi française (article 27 de la loi n° 78.17 du 06.01.78 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés) un droit d'accès et de rectification des données conservées est ouvert auprès de :

logo ss2i
www.ss2i.com


Les utilisateurs sont responsables des interrogations qu'ils formulent ainsi que de l'interprétation et de l'utilisation qu'ils font des résultats. Il leur appartient d'en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) lorsque des données ont un caractère nominatif (loi n° 78.17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés dite loi informatique et libertés).